Date prochaine réunion :
Vendredi 17 juillet 2017- 20h30
salle d’activités de l’école
http://www.paysdunois.fr/ecrire/?ex...
Ordre du jour :
ORDRE DU JOUR :
1 – Avis à donner sur l’enquête publique réalisée sur les travaux de restauration et d’entretien des cours d’eau dans le cadre d’un « programme d’actions » intégré dans le CTMA
2 – Avancement de grades d’agents titulaires à temps complet : création et suppression de postes
3 – ZA de Chabannes : transfert d’un chemin de terre à la ComCom
4 – Préparation rentrée scolaire septembre 2017
5 – Convention relative à l’exploitation des réseaux d’eau et d’assainissement ZA de Chabannes à signer avec la ComCom
6 – Réseau d’eau :
* conventions avec les groupements de commandes 1 et 2 : accueil du poste de télégestion à la mairie de Dun-le-Palestel, achat et utilisation du matériel de recherche de fuites
* nouveau devis pour le compteur C9
7 – Dossier rénovation énergétique et accessibilité de la salle polyvalente
8 - Questions diverses
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