La prochaine séance du conseil communautaire aura lieu le 18 septembre 2023 à 18h, Salle de la Palestel, 6 rue des quatre chemins, à DUN LE PALESTEL.

Ordre du jour

La réunion débutera par une présentation de l’Opération de Revitalisation du Territoire (ORT) dans le cadre du programme « Petites Villes de Demain » par Julien DEPAIX, chef de projet (environ 20’).

DECISIONS PRISES PAR DELEGATION DEPUIS le 19/06/2023
ADOPTION DU PROCES-VERBAL DU 19/06/2023
AFFAIRES GENERALES
• Petites Villes de Demain : convention ORT : mise en place de la gouvernance
• Adoption du rapport d’activités 2022 de la Communauté de communes
• Accord de résilience : Décision sur appel à projets « sobriété des usages »
• Projet de construction d’une plateforme de déchets inertes : proposition d’acquisition de terrain
• Révision schéma départemental des gens du voyage : décision sur co-financement des frais de fonctionnement de l’aire de grand passage
• Proposition d’une motion en faveur du maintien du SSIAD à DUN LE PALESTEL et LE GRAND-BOURG
• Proposition d’une motion contre la création d’un dispositif de consignation des bouteilles en plastique
FINANCES PUBLIQUES
• Budget principal : Autorisation d’engagement et ouverture de crédits budgétaires pour l’appel à projet « Sobriétés des usages » dans l’accord de résilience eau potable
• Fonds National de péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC) 2023 : Fixation du mode de répartition
• Attribution du fonds Boost’ter pour le financement de projets communaux
• Attribution du fonds de concours communautaire pour le financement de projets communaux
COMMANDE PUBLIQUE
• Création d’une micro-folies à LA CELLE DUNOISE : présentation étude de faisabilité et décision sur la suite à donner au projet
• Marché de travaux du siège : Avenant du lot « Electricité »
• Validation des dossiers de consultation des entreprises en vue du renouvellement des contrats d’assurance et du marché de prestations des repas à domicile
• Validation des devis d’aménagement de l’espace extérieur de l’Espace Monet Rollinat
RESSOURCES HUMAINES
• Proposition de création de postes dans le cadre d’un recrutement et d’avancements de grade
• Mutualisation du poste de l’animateur « Activités de pleine nature »
• Renouvellement du contrat aidé
TOURISME
• Destination Limoges : Validation convention et participation financière
ENFANCE JEUNESSE
• Approbation d’une convention de partenariat avec la Communauté d’agglomération du Grand Guéret pour l’intervention d’un référent santé à la micro-crèche
AFFAIRES DIVERSES