La prochaine séance du conseil communautaire aura lieu le 16 décembre 2025 à 18h, Salle du conseil communautaire, 19 avenue de Verdun, à DUN LE PALESTEL.
Ordre du jour
DECISIONS PRISES PAR DELEGATION DEPUIS le 06/11/2025
ADOPTION DU PROCES-VERBAL DU 17/11/2025
FINANCES
• Repas à domicile : répercussion de l’augmentation du tarif des repas au 01/01/2026
• Autorisation de mandatement avant le vote du budget primitif 2026
• Détermination d’un mode de calcul pour les provisions
• Acceptation du transfert de la trésorerie excédentaire résultant de la dissolution de l’Office de tourisme de la Vallée des Peintres
• Attribution de subvention
ECONOMIE
• Aide économique : attribution de prêts d’honneur en partenariat avec Initiative Creuse
• Renouvellement de la convention avec Initiative Creuse
RESSOURCES HUMAINES
• Délibération annuelle portant sur le recrutement du personnel pour remplacement, accroissement temporaire d’activité et accroissement saisonnier d’activité 2026
• Délibération concernant la suppression d’un poste d’attaché principal, mise à jour du tableau des effectifs
• Décision de modification du régime indemnitaire : attribution d’un IFSE « assistant de prévention »
COMMANDE PUBLIQUE
• Projet de construction de deux bâtiments artisanaux sur la ZA Chabannes : validation du plan de financement provisoire
TOURISME
• Projet développement Tuilerie de Pouligny : révision du plan de financement dans le cadre de l’intérêt communautaire
• Fixation des tarifs 2026 des sites culturels et de l’office de tourisme dépendant de la régie unique tourisme et sites
• Fixation des tarifs 2026 de la Forteresse médiévale de Crozant dépendant de la régie Forteresse de Crozant
AFFAIRES DIVERSES
