Site officiel de la Communauté de Communes du Pays Dunois en Creuse

Secrétariat de mairie

Mairie de St Sulpice — 2021-01-06T13:30:00Z

Personnel administratif Sabine TOURTEAU, au poste d'adjoint administratif principal de 2^e classe à temps complet, chargée des affaires générales : préparation et suivi des décisions du Conseil Municipal et des Commissions, affaires budgétaires et financières, marchés publics, gestion du patrimoine, actes en la forme administrative, gestion du personnel, élections, état civil. Adjoint administratif Nathalie Aurousseau, au grade d'adjoint administratif de 2^e classe 16,82/35^e, pour seconder la (...) - Services administratifs

Démarches administratives courantes

Mairie de St Sulpice — 2008-06-12T17:07:16Z

L'espace Particuliers du site « Service-public.fr » vous apporte tous renseignements pour vous guider dans vos droits et démarches administratives. Il vous offre la possibilité de télécharger les formulaires officiels et constamment à jour (COSA et CERFA). Nous avons sélectionné les démarches les plus courantes en relation avec les mairies pour faciliter votre recherche et l'accès aux formulaires officiels correspondants. Il vous suffira de cliquer sur le titre de ce que vous recherchez pour y accéder (...) - Services administratifs

Urbanisme

Mairie de St Sulpice — 2008-06-05T14:40:28Z

Formulaires en ligne Conseil en Architecture, Urbanisme et Environnement Evolution du nombre des dossiers d'instruction d'urbanisme à Saint-Sulpice-le-Dunois Adresses utiles La Commune est soumise, aux dispositions du Règlement National d'Urbanisme. Après réception et enregistrement des dossiers en Mairie, ce sont les services de la Direction départementale des territoires qui instruisent les demandes que le Maire ou le Préfet, selon le type et la localisation de l'autorisation, autorisent et (...) - Services administratifs